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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORD MODELS EUROPE au capital de 40 000 euros
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K NINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K NINE
FORD MODELS EUROPE société anonyme au capital de 40 000 euros

Numéro de dépôt :
3274981
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2014
K NINE de FORD MODELS EUROPE au capital de 40 000 euros

Présentation de la marque K NINE

Déposée le 20 février 2004 par la Société Anonyme (SA) FORD MODELS EUROPE au capital de 40 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K NINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORD MODELS EUROPE au capital de 40 000 euros domicilié(e) ayant son siège social 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 789 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORD MODELS EUROPE Monsieur Jean Michel PRAWIDLO domicilié(e) 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque K NINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K NINE est expirée depuis le 20 février 2014.

FORD MODELS EUROPE au capital de 40 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : KLUBB 9 NINE


FORD MODELS EUROPE société anonyme au capital de 40 000 euros - ayant son siège social 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 399789056


FORD MODELS EUROPE Monsieur Jean Michel PRAWIDLO - 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Inscription le 8 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428200 - Publication au BOPI 2006-02-08

Inscription le 27 juin 2006 - Rejet partiel n°436064 - Publication au BOPI 2006-06-27

Inscription le 8 février 2006 - Changement d'adresse n°428201 - Publication au BOPI 2006-02-08

Inscription le 15 mars 2006 - Concession de licence n°430248 - Publication au BOPI 2006-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Dentelles et broderie, rubans crochets et œillets ; épingles et aiguilles. Jeux.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].